Droit et pouvoir
Atelier de droit civil avec聽Lionel Smith, titulaire de la Chaire Sir William C. Macdonald en droit 脿 l'Universit茅 McGill.
Cette ann茅e, le Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅 lance une nouvelle s茅rie d'ateliers de droit civil, articul茅s autour du th猫me 芦 L'abn茅gation en droit civil 禄, traitant de ses manifestations et effets en droit priv茅.
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En droit civil qu茅b茅cois, il existe une distinction fondamentale entre le droit subjectif et le pouvoir priv茅, au point que l鈥檕n pourrait les qualifier de concepts oppos茅s. Le droit correspond 脿 ce qui est d茅tenu au b茅n茅fice de son titulaire tandis que le pouvoir est au b茅n茅fice d'autrui. Il semble que l'abn茅gation se concr茅tise par le r茅gime des pouvoirs. Ce r茅gime veille 脿 ce que ces derniers soient utilis茅s dans l'int茅r锚t d'autrui. La common law conna卯t tr猫s bien les concepts de droit et de pouvoir, mais diff茅remment聽: en tant que relations juridiques, tous deux peuvent 锚tre affect茅s soit au b茅n茅fice du titulaire, soit au b茅n茅fice d'autrui. Conform茅ment 脿 la c茅l猫bre terminologie de W.N. Hohfeld (1879-1918), la common law conna卯t quatre relations juridiques fondamentales : le droit, le pouvoir, le privil猫ge, et l鈥檌mmunit茅. Chacune a son propre oppos茅, et, chacune peut, en principe, exister tant au b茅n茅fice de son titulaire qu鈥檃u b茅n茅fice d'autrui, et ce, par le biais de la relation fiduciaire. Cet atelier propose donc une 茅tude compar茅e de ces atomes juridiques dont il est possible de d茅cliner des mol茅cules d'une complexit茅 illimit茅e, incluant des r茅gimes juridiques altruistes.
Cette activit茅 est accr茅dit茅e par le Barreau du Qu茅bec pour 1,5 heures de formation continue obligatoire (no 10095691). L'inscription pr茅alable n'est pas n茅cessaire.
