Ghyslain Raza: Au-del脿 de la codification: naissance de la tradition juridique qu茅b茅coise
Cet 茅t茅 encore, le Centre Paul-Andr茅 Cr茅peau de droit priv茅 et compar茅 tiendra une s茅rie de s茅minaires d鈥櫭﹖茅 auxquels toute la communaut茅 de la Facult茅 de droit est invit茅e 脿 prendre part. Le but principal de ce s茅minaire d鈥櫭﹖茅 est d鈥檕ffrir un forum aux jeunes chercheurs pour pr茅senter leurs id茅es et d茅battre de celle d鈥檃utres chercheurs dans un cadre informel.
Boissons froides et biscuits seront servis.
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搁茅蝉耻尘茅: Cette conf茅rence cherchera 脿 brosser le portrait de moments cl茅s de l鈥櫭﹙olution du droit qu茅b茅cois. Un si猫cle s茅pare le Trait茅 de Paris (1763) et le Code civil du Bas-Canada (entr茅 en vigueur en 1866) : de cette longue continuit茅, deux grandes p茅riodes seront d茅gag茅es. La premi猫re p茅riode (1763-1820), qui m猫nera 脿 une certaine cons茅cration du droit civil fran莽ais, est notamment marqu茅e par un d茅bat juridique et politique (qui trouvera son apog茅e entre 1767 et 1775) articul茅 autour d鈥檜n questionnement sur les attributs fondamentaux du droit civil coutumier et de grands principes de la philosophie juridique des Lumi猫res, dont l鈥檌nfluence de la pens茅e protopositiviste anglaise.
Les deux visions qui s鈥檃ffrontent sont celles d鈥檜n droit codifi茅 et accessible voulu par le procureur g茅n茅ral Mas茅r猫s, et celle du droit civil fran莽ais traditionnel d茅fendu par le juriste qu茅b茅cois Cugnet, qui l鈥檈mporte au final avec le soutien du gouverneur Carleton. La seconde p茅riode (1821-1866) s鈥檕uvre sur un constat d鈥檜n droit traditionnel 茅rod茅 et d鈥檜n droit civil devenu r茅solument m茅tiss茅. La complexit茅 et l鈥檌ncertitude qui s鈥檈n d茅gagent font rena卯tre les appels pour un droit codifi茅, dont le droit postr茅volutionnaire fran莽ais du Code Napol茅on est l鈥檈xemple tout indiqu茅. S鈥檌l y a d鈥檃bord impasse au projet, un changement de fond s鈥檕p猫re par la suite : avec l鈥檌ntroduction des auteurs du XVIIIe si猫cle, tout particuli猫rement Pothier chez des juristes anglophones influents, le paysage des attitudes et opinions bascule vers le positivisme civiliste, rendant possible la codification de 1857-1866.